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Voice UN rיsumי en franחais traducer Du fame article de Brad Temple-ton (quit est con nu pour Avior fondי “Clarinet”, le premier journal publiי sur Internet) : ” Dix grands myth es sure Le copyright ” ques l’on retroactive sure son site 10 Big Myths about copyright explained.

Toute crיation (יcrit, photo, audio, code source…) a dיsormais ses droits protיgיs dטs le moment oש elle est יcrite ou produite. La mention “copyright” n’est donc pas nיcessaire – elle peut simplement servir d’avertissement (la forme correcte est : ” Copyright [ date ] by [ auteur/propriיtaire ] ” , mais on peut aussi utiliser le ©).

Le fait qu’une crיation soit gratuite ne lui פte pas le copyright pour autant.
Que l’on ait payי pour accיder א une oeuvre ne donne aucun droit non plus de contourner le copyright. Que l’on ne gagne rien א la diffuser non plus. La rיparation encourue sera simplement d’autant plus יlevיe que la violation aura rapportי au violeur, ou qu’elle aura co?tי א l’auteur ou propriיtaire.

Rien de ce qu’on trouve sur le Web n’appartient au domaine public (א l’inverse d’une idיe rיpandue). Le copyright est destinי א garantir א tout auteur la maמtrise de son oeuvre : utilisation et circulation, retombיes financiטres.
Ce qu’il faut, c’est l’accord de l’auteur : qu’on le sollicite et l’obtienne , ou qu’il soit explicitement sur le document.

Le copyright persiste, mךme s’il n’est pas dיfendu, et mךme si l’?uvre a dיjא
יtי copiיe.

Le copyright vise א protיger l’expression d’un auteur, mais pas א bloquer la vפtre. L’exception s’applique donc aux commentaires, parodies ou יtudes diverses sur une oeuvre publiיe.
Ex. : on a le droit de reproduire un article de journal pour le critiquer, mais pas pour le livrer tel quel .

Un internaute poursuivi pour une violation de copyright ne sera pas poursuivi en droit pיnal. Ce dיlit relטve du droit civil. La sanction financiטre peut nיanmoins ךtre sיvטre. La cour suivra la partie la plus convaincante.

On ne peut se retrancher derriטre des arguments tels que : חa ne fait aucun tort א l’auteur, ou mךme חa fait de la publicitי א son oeuvre.
Ce n’est en aucun cas א nous d’en juger, mais א lui seul. Seule chose א faire :
lui demander son accord (s’il n’a pas יtי dיjא notifiי).

Avoir une copie, n’est pas avoir les droits sur cette copie.
Ainsi les emails : mךme les messages privיs tombent en thיorie sous la loi du copyright. Pour les transfיrer sans violation, il faudrait donc une autorisation. Sinon, on peut toujours les יvoquer, rיvיler leur contenu en s’appuyant sur des extraits. Dans la pratique, l’auteur d’un message ordinaire a peu de raisons de subir un dommage, mais… De toute faחon, loi א part, le respect du caractטre privי d’une correspondance est une “courtoisie א honorer”.
“Mais le droit de l’auteur א contrפler ce qui est fait de son oeuvre est valide, mךme en l’absence de valeur commerciale.”
Ce principe, quant א lui, recueille l’adhיsion des gens de loi…
Donc en rיsumי :
De nos jours, presque toutes les choses sont protיgיes par le copyright au moment oש elles sont crייes et publiיes, et Juneau notification n’est exigיe.

Texted appurtenant à Brad Temple-ton ,son site 10 Big Myths about copyright explained.