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| Voici un résumé
en français traduit du fameux article de Brad
Templeton (qui est connu pour avoir fondé "ClariNet", le premier
journal publié sur Internet) : " Dix grands mythes sur le copyright
" que l'on retrouve sur son site 10
Big Myths about copyright explained.
Toute création (écrit, photo, audio, code source...) a désormais ses droits protégés dès le moment où elle est écrite ou produite. La mention "copyright" n'est donc pas nécessaire - elle peut simplement servir d'avertissement (la forme correcte est : " Copyright [ date ] by [ auteur/propriétaire ] " , mais on peut aussi utiliser le ©).
Le fait qu'une création
soit gratuite ne lui ôte pas le copyright pour autant.
Rien de ce qu'on trouve sur le
Web n'appartient au domaine public (à l'inverse d'une idée
répandue). Le copyright est destiné à garantir à
tout auteur la maîtrise de son oeuvre : utilisation et circulation,
retombées financières.
Le copyright persiste, même
s'il n'est pas défendu, et même si l'œuvre a déjà
Le copyright vise à protéger
l'expression d'un auteur, mais pas à bloquer la vôtre. L'exception
s'applique donc aux commentaires, parodies ou études diverses sur
une oeuvre publiée.
Un internaute poursuivi pour une violation de copyright ne sera pas poursuivi en droit pénal. Ce délit relève du droit civil. La sanction financière peut néanmoins être sévère. La cour suivra la partie la plus convaincante.
On ne peut se retrancher derrière
des arguments tels que : ça ne fait aucun tort à l'auteur,
ou même ça fait de la publicité à son oeuvre.
Avoir une copie, n'est pas avoir
les droits sur cette copie.
Donc en résumé
:
Texte appartenant à Brad Templeton ,son site 10 Big Myths about copyright explained. |