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Voici un résumé en français traduit du fameux article de Brad Templeton (qui est connu pour avoir fondé "ClariNet", le premier journal publié sur Internet) : " Dix grands mythes sur le copyright " que l'on retrouve sur son site 10 Big Myths about copyright explained.

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Toute création (écrit, photo, audio, code source...) a désormais ses droits protégés, dès le moment où elle est écrite ou produite. La mention "copyright" n'est donc pas nécessaire, elle peut simplement servir d'avertissement (la forme correcte est : " Copyright [ date ] by [ auteur/propriétaire ] " , mais on peut aussi utiliser le ©).

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Le fait qu'une création soit gratuite ne lui ôte pas le copyright pour autant. Que l'on ait payé pour accéder à une oeuvre ne donne aucun droit non plus de contourner le copyright. Que l'on ne gagne rien à la diffuser non plus. La peine encourue sera d'autant plus élevée que la violation aura rapporté au voleur, ou qu'elle aura coûté à son l'auteur.

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Rien de ce qu'on trouve sur le Web n'appartient au domaine public (à l'inverse d'une idée répandue). Le copyright est destiné à garantir à tout auteur la maîtrise de son oeuvre : utilisation, circulation et retombées financières. Ce qu'il faut, c'est soliciter l'accord de l'auteur par écrit, ou que cet accord soit explicitement indiqué sur le document. Vous pouvez consulter les textes de loi qui se rapportent aux droits d'auteur, et au code de la propriété intellectuelle en cliquant sur le lien suivant :

Code de la propriété intellectuelle

Le copyright persiste, même s'il n'est pas défendu, et même si l'œuvre a déjà été copiée.

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Un internaute coupable d'une violation de copyright ne sera pas poursuivi en droit pénal. Ce délit relève du droit civil. La sanction financière peut néanmoins être sévère.

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On ne peut se retrancher derrière des arguments tels que : "ça ne fait aucun tort à l'auteur, ou même ça fait de la publicité à son oeuvre". Seul l'auteur peut permettre ou interdire la copie ou l'utilisation de son oeuvre.

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Avoir une copie, n'est pas en avoir les droits.
Ainsi les e-mails, les messages privés, tombent sous la loi du copyright. Pour les transférer sans violation, il faut l'autorisation de l'auteur du message.

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Donc en résumé :
De nos jours, presque toutes les oeuvres sont protégées par le copyright dès le moment où elles ont été créées et publiées.

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Texte appartenant à Brad Templeton ,son site 10 Big Myths about copyright explained.

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